Mentions Légales – COTEILL MOTOCYCLE
1. Éditeur du site
Le site coteillmotocycle.com est édité par COTEILL MOTOCYCLE, une Société à Responsabilité Limitée (SARL), immatriculée sous le numéro SIREN 918 615 683, ayant son siège social à :
📍 5 Rue George Sand, 66440 Torreilles, FRANCE
📧 Email : contact@coteillmotocycle.com
📞 Téléphone : +33 7 56 97 15 51
🌍 Site web : www.coteillmotocycle.com
📌 Informations légales :
- SIRET : 918 615 683 00011
- N° TVA Intracommunautaire : FR43 918 615 683
- Code APE / NAF : 45.20A – Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
- Capital social : 1 000,00 €
L’éditeur du site est responsable du contenu publié et veille à la conformité avec les lois en vigueur en France et en Union Européenne.
2. Hébergement du site
Le site coteillmotocycle.com est hébergé par :
WordPress
📍 Adresse : Automattic, Inc. – 60 29th Street #343, San Francisco, CA 94110, États-Unis
🌍 Site web : www.wordpress.com
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3. Propriété Intellectuelle
L’ensemble des contenus, textes, images, logos, vidéos, et éléments graphiques présents sur le site coteillmotocycle.com sont protégés par les lois françaises et internationales sur la propriété intellectuelle.
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4. Responsabilité
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7. Droit Applicable et Litiges
📌 Droit applicable : Ces mentions légales sont régies par le droit français.
📌 Tribunal compétent : En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée. À défaut d’accord, le litige sera porté devant les tribunaux compétents de Torreilles.